Produit composé, quel taux de TVA ?
Un produit ne possède qu'un seul taux de TVA, lequel choisir dans le cas d'une composition ?
Un produit ne possède qu'un seul taux de TVA paramétrable (cf saisie de produit)
En cas de produit composé (de plusieurs autres produits "composants"), le taux de TVA doit normalement être le taux le plus élevé entre tous les composants.
Cependant, si la TVA la plus haute est disproportionnée par rapport au reste des composants (et dans ce cas, la TVA du produit composé est beaucoup trop élevée par rapport à la réalité), il est possible de choisir le taux le plus représentatif mais de prévoir une correction de TVA manuelle après les ventes.
En cas de produit composé (de plusieurs autres produits "composants"), le taux de TVA doit normalement être le taux le plus élevé entre tous les composants.
Cependant, si la TVA la plus haute est disproportionnée par rapport au reste des composants (et dans ce cas, la TVA du produit composé est beaucoup trop élevée par rapport à la réalité), il est possible de choisir le taux le plus représentatif mais de prévoir une correction de TVA manuelle après les ventes.
Voici un exemple avec un panier garni à 40€ qui possède une bouteille de vin (seul produit à 20% et tous les autres à 5.5%) :
- laisser le produit panier garni à 5,5% soit une TVA de 2.2€
- estimer la valeur de la bouteille dans le panier par exemple 6€
- évaluer l'erreur de TVA soit ici 6€ * 14,5% = 0.87€
- après la vente, éditer une facture manuelle rectificative 'Erreur de TVA sur Panier garni' d'un montant à zéro avec ici 0.87€ de TVA sur un produit à 20% à compenser par une ligne sans TVA du montant inverse cf la facture jointe
Évidemment, la rectification est faisable par période au moment de déclarer la TVA, car il sera très facile de connaître le nombre d'articles (avec TVA erronée) via la synthèse des commandes par composant et d'obtenir le montant total à corriger.